FAQ de l'offre : Ségur du numérique en santé

Exigences concernées : DMP/CONF.06 et SC.INS.01

• Précisions complémentaires dans le commentaire des exigences

Exigence concernée : DMP/CONF.06

• Correction orthographique et reformulation d'une partie du commentaire 

Exigence concernée : SSI/IAM.92
et Scénario concerné : SSI/IAM.92.01

• Apport de précisions sur la gestion sans mot de passe

Scénario concerné : INS.06.01
et Preuves concernées : INS.06.01.02, INS.06.01.03 et INS.06.01.04

• Précision sur les attendus autour du COG et du retour INSi. Plus, modification de la preuve 2 et ajout de deux preuves 

Exigence concernée : SC.INS.19
et Preuves concernées : INS.19.01.01 et INS.19.01.02

• Précision dans l'exigence sur la comparaison des traits. Plus, modification de la preuve 1 et suppression de la preuve 2

Exigence concernée : SC.CDA/DD.05
et Scénarios concernés : SC.CDA/DD.05.01 et SC.CDA/DD/05.02

• Précision de l'exigence, du commentaire et des scénarios, car le DMP n'est pas en capacité de retourner au système l'information document supprimé

Scénarios concernés : INS.13.01 et INS.15.01

• Précisions pour réaligner les exigences et leurs scénarios

Exigence concernée : SC.INS.15

• Suppression d'un événement système

Exigence concernée : SSI/IAM.91
et Scénarios concernés : SSI/IAM.91.01, SSI/IAM.91.02, SSI/IAM.91.03 et SSI/IAM.91.04

• Ajout d'un commentaire, pour prendre en considération les solutions sans mot de passe et la gestion des comptes 

Exigences concernées : SC.INS.17, ANN/va1.03, ANN/va1.01, BIO/va1.05 et BIO/va1.06

• Ajout d'un commentaire pour les exigences afin de préciser certaines modalités

Exigence concernée : SC.CDA/DD.12

• Simplification de syntaxique de l'exigence

Exigence concernée : SC.VACC/NOTE.05
et Scénario concerné : SC.VACC/NOTE.05.01

• Simplification de l'exigence : 3 systèmes de lecture du datamatrix => 1 seule, adaptation du commentaire et modification du scénario avec l'ajout d'un jeu de test 

Exigence concernée : SC.DMP/UX.51

• Suppression de l'exigence SC.DMP/UX.51 du REM--> décision de dépicking n'a pas été reportée dans le REM

Preuves concernées : LGC.MDV.04.01.02, LGC.CSE.09.01.03, ORDN/CONF.06.01.02, SC.CDA/DD.23.01.02 et SC.CDA/DD.22.01.02

• Formatage des tests Gazelle dans les preuves

Preuve concernée : LGC.CSE.09.01.04

• Ajout de la preuve 4 pour scinder l'ancienne preuve 3 qui comportait deux tests Gazelle

Exigence concernée : SC.DMP/CONF.22
et Scénario concerné : SC.DMP/CONF.22.01

• Précision du commentaire de l'exigence car depuis la publication du GI DMP 2.10, mentionner la version du GI DMP 2.9 n'est plus utile et source d'erreur pour les candidats qui doivent être conformes au GI DMP 2.10  API PSC.

Exigence concernée : CDA/DD.02
et Scénarios concernés : TBB.INS.02.01, Sentinelle.20.01 et INS/va1.36.01

• Orthographiques mineures

Scénarios concernés : LGC.MDV.09.01, LGC.MDV.09.02, LGC.MDV.09.03 et LGC.MDV.09.04
et Preuves concernées : LGC.MDV.09.01.01, LGC.MDV.09.02.01, LGC.MDV.09.03.01 et LGC.MDV.09.04.01

• Suppression des liens vers les test gazelle et ajout des noms de tests. 

Scénario concerné : CDA/DD.02.01

• Précisions du scénario : changement dans la deuxième étape sur le corps non structuré du CDA R2 N1

Exigence concernée : MSS/UX.41
et Scenario concerné : MSS/UX.41.01

• Suppression des critères de recherche voie/rue et de la BAL PREF

Scénario concerné : MSS/UX.31.01

• Suppression de l'adresse mss et ajout de procédure compte de test

Preuves concernées : MSS/UX.32.01.01, MSS/UX.32.01.02, INS/va1.44.01.01, INS/va1.44.01.02, INS/va1.44.02.01, INS/va1.44.02.02, INS/va1.44.03.01 et INS/va1.44.03.02

• Erreur dans la numérotation 

Exigence concernée : LGC.DMP/va1.16

• Précision de la version du guide d'intégration du DMP suite à la suppression de DMP5

Exigence concernée : INS/va1.18

• Suppression de l'exigence du REM, car redondante avec INS/va.1.47. Garde INSS/va1.47, car plus complète avec notamment des informations sur le 1er prénom

Exigence concernée : INS/va1.47

• Précision mineure de l'exigence sur le premier prénom de naissance

Exigence concernée : INS/va1.51
et Scénario concerné : INS/va1.51.01

• Ajout de compléments dans l'exigence et le scénario pour repositionner la mise en évidence visuelle des différences lors de la comparaison des traits 

Exigence concernée : INS/va1.50
et Scénario concerné : INS/va1.50.01

• Précision de l'exigence et du scénario sur les habilitations d'accès à l'identité 

Scénario concerné : MSS/va1.20.01

• Modification du scénario : Modification du scénario : Remplacement du terme "non-consentement" par "opposition"

Exigence concernée : INS/va1.14

• Correction orthographique du profil, sur base de l'orthographe du profil utilisé en vague 2

Exigences concernées : LGC.DMP/va1.16 et DOC/va1.09

• Rechapitrage sur la base des exigences de la Va2 

Scénario concerné : DOC/va1.09.01

• Mise à jour du scénario : Changement du lien vers la plateforme pour collecter la preuve de conformité à déposer, l'ancienne plateforme est en cours de décommissionnement

Exigences concernées : DOC/va1.10 et MSS/va1.26

• Suppression des exigences du REM car doublon avec d'autres exigences présentes (LGC.MDV.03 et MSS/va1.01)

Exigence concernée : MSS/va1.02

• Correction de l'ID de l'exigence : Spécification de la référence pour différencier le cas de test repris par l'Ambulatoire de celui attribué à la radiologie et à d'autres REM (AMBU.MSS/va1.02) 

Scénario concerné : DOC/va1.09.01
et Preuves concernées : DOC/va1.09.01.01, AMBU.MSS/va1.02.01.03 et AMBU.MSS/va1.02.01.05

• Correction des scénarios et des preuves : remplacement de la mention "la lettre de suivi" par "le plan personnalisé de prévention"

Exigence concernée : ANN/va1.04

• Ajout de précisions sur les appels en API FIHR 

Exigence concernée : BIO/va1.05

• Remplacement du terme "le champ" par "l'entrée"

Exigences concernées : ERGO/va1.01 et LGC.MDV.09

• REM et liste des référentiels : Le portail BIOLOINC est décommissionné d'ici à fin septembre 2025. L'ensemble des jeux de valeurs sont téléchargeable en mode non connecté sur le SMT de l'ANS. Changement du lien pour le référentiel JDVBIO2

Autres : 

• Guide d'utilisation et formulaire test d'intrusion Proxy e-Santé : Changement de version 16a à 16b (SSI1 et SSI2)
• Suppression du guide d'implémentation faisant référence à [DMP5] version 2.9
• Liste des référentiels : changement du référentiel DMP [DMP4] version 2.10 , car depuis la publication du GI DMP 2.10, la version GI DMP 2.10 RC est obsolète