Questions fréquentes

La nouvelle carte CPS4 est disponible depuis juillet 2025, le déploiement se fait progressivement (par profession) afin d'assurer une transition fluide.
Chaque professionnel recevra sa nouvelle carte lors du renouvellement, ce qui signifie que certains continuerons à utiliser leur carte actuelle pendant encore quelques années, sans aucun impact sur leurs usages.
Vous recevrez votre nouvelle carte par courrier entre 1 mois à 1 mois et demi avant l'expiration de votre ancienne carte à votre adresse de correspondance (les codes restent inchangés).

Afin d’assurer la lecture et le bon fonctionnement de la carte, nous vous recommandons de mettre à jour votre cryptolib sous Windows ou Mac OS X. Besoin d'aide ? Consultez notre guide.

Les éditeurs sont embarqués sur les travaux Ségur depuis fin 2020 et beaucoup des fonctionnalités exigées sont déjà embarquées dans les versions actuelles.

Beaucoup d'éditeurs, au vu des perspectives de financement, ont anticipé et monté des équipes de déploiement pour paralléliser les opérations de déploiement, de paramétrage et de formation.

Cette évolution du visuel s’inscrit dans une volonté de modernisation et d’harmonisation des cartes :

• les CPF (Carte de Professionnel en Formation) sont remplacées par des CPS (Carte de Professionnel de Santé) pour les étudiants. Pour toute question complémentaire, nous vous invitons à vous rapprocher de votre autorité d’enregistrement avec qui ce visuel a été revu et validé;
• la mention de directeur sur les CPE (Carte de Personnel en Etablissement) ne sera plus présente.

• La source de vérité des NOS devient le FHIR Terminology Service du SMT.
• Pour les terminologies :
  • les libellés courts, et les libellés adaptés sont modélisés sous forme de synonyme;
  • l’attribut « name » ne comporte plus de ‘-’.
• Pour les jeux de valeurs :
  • l’attribut « name » ne comporte plus de ‘-’;
  • suppression de l’OID de la TRE dans « designation ».

Elle permet de  :

• standardiser la diffusion des terminologies via un point d’entrée unique et institutionnel à destination des professionnels et du grand public
• centraliser l’hébergement et la gestion des terminologies ;
• améliorer les processus de gestion et de diffusion des terminologies au sein de l’ANS.

Le MOS est un ensemble de concepts, décrits de manière homogène et neutre, quelle que soit la technologie utilisée. Il offre une description commune des informations traitées dans les systèmes d’information (SI) pour faciliter les échanges numériques.  

La cohérence globale du MOS repose sur la définition et la description des concepts en UML (Unified Modelling Language). Certains attributs du MOS peuvent être codifiés : Ils sont alors associés à des Nomenclatures des Objets de Santé (NOS), c'est-à-dire des listes de codes-libellés.  

Vous êtes invités à utiliser le MOS et les NOS pour : 

• mutualiser et réduire les efforts au moment de l’analyse et de la conception d’un système (ou d’une application) en réutilisant les mêmes composants sémantiques ; 
• assurer la cohérence entre les développements internes, et avec les applications des systèmes externes dans un soucis d’interopérabilité. 

Les professionnels en santé numérique sont invités à utiliser le MOS et les NOS en s’appuyant sur la méthode d’élaboration des spécifications fonctionnelles des échanges.  

Il y a 3 raisons principales de s’y conformer : 

1. favoriser l’interopérabilité des systèmes en harmonisant les noms, attributs, valeurs et nomenclatures ; 
2. partager le même sens de l’information, peu importe le référentiel d’où elle provient ; 
3. réduire les efforts de spécification, d’analyse et de conception des projets e-santé. 

L’ANS vous propose des formations sur le MOS, les NOS et la méthode d’élaboration des spécifications fonctionnelles des échanges.

Le schéma ci-dessous illustre les profils types des utilisateurs du MOS et des NOS :

Les entités juridiques médico-sociales ne sont pas éligibles au financement ouvert par le Domaine 2. En revanche, ces entités juridiques seront éligibles au futur appel à projet CaRE dédié au secteur médico-social.

En complément, l'établissement ou le GHT, dont un ou plusieurs établissements parties comptent des EG médico-sociales, peut intégrer ces EG dans le cadre de ses travaux pour la politique et les plans de sauvegarde prévu par le domaine, notamment s’ils s’appuient sur l’infrastructure commune de l’établissement. Cependant, ces EG médico-sociales ne sont pas prises en compte dans le calcul du financement attribué à l'établissement candidat.

Aujourd'hui, indiquer qu'un professionnel ne travaille plus dans une structure dans le RPPS peut être fait soit, par le professionnel lui-même soit, par l'autorité d'enregistrement.
Cette autorité diffère en fonction des professions : Ordre, ARS, Service de Santé des Armées ou la structure où ils exercent.
Pour connaître l'autorité d'enregistrement en fonction des professions, vous pouvez retrouver la liste ici. A celle-ci s'ajoutent les militaires qui dépendent du Service de Santé des Armées.

Si un professionnel dépend des trois premières autorités d'enregistrement citées ci-dessus, les structures n'ont pas la main pour indiquer qu'un professionnel ne travaille plus dans la structure. La structure peut inciter le professionnel et/ou voir avec l'autorité d'enregistrement pour l'indiquer si elle le souhaite.
A noter que l'autorité d'enregistrement devra légalement se renseigner auprès du professionnel pour s'en assurer.

Nous travaillons en ce moment sur une solution (ProSanté Identité) qui va permettre de donner davantage de souplesse a minima pour les professions enregistrées par les ARS. Nous ne manquerons pas de communiquer sur ce sujet prochainement.