Questions fréquentes

Vous décrivez avec précision :
•    tout ce qui est attendu de l’Opérateur (installation, configuration, supervision…),
•    comment ces informations lui sont transmises (document installation, guide opérateur, fichier de configuration, etc.).

Même si vous êtes à la fois éditeur et opérateur dans la même structure, les rôles doivent être clairement séparés car les équipes internes d’installation ne sont pas les développeurs. 

Oui.

Vous listez tous les composants, qu’ils soient :
•    obligatoires,
•    optionnels,
•    tiers,
•    embarqués,
•    ou dépendances internes.
Chaque composant doit être accompagné d’une description, d’une version, et de son usage dans le système. 

Nous considérons que le déroulé théorique éditeur a déjà été couvert dans le Bac à Sable.

Ce qui doit apparaître dans la documentation, sont :
•    les mécanismes concrets de génération de l’identifiant de corrélation,
•    le processus réel de gestion des traces,
•    le déroulement théorique de l’authentification tel que mis en œuvre,
•    les types de contrôles ,
•    les liens de test, même si ceux-ci ne sont pas évalués en tant que tels. 

Ces textes sont des guides. Ils servent à contextualiser et orienter sans imposer. 

Oui. Toute capture d’écran doit être parfaitement cohérente avec la description textuelle qui l’accompagne. 

Si un comportement n’est pas visible dans l’interface ou si l’interface diffère, la capture doit être ou mise à jour ou retirée pour ne pas induire en erreur. 

Non. Il ne faut jamais décrire l’état de l’art.

Il faut exclusivement documenter ce que vous faites réellement, dans votre solution, dans vos flux, dans vos composants et dans vos contrôles. Toute description doit être factuelle, représentative du produit et vérifiable. 

Cette exclusion couvre uniquement les activités suivantes citées dans le décret : « le traitement de saisie, de mise en forme, de matérialisation ou de dématérialisation de ces données ».

Pour rappel, l’article R. 1111-8-8.-I. alinéa 4 dispose : « Toutefois, ne constitue pas une activité d'hébergement au sens de l'article L. 1111-8, le fait de se voir confier des données pour une courte période par les personnes physiques ou morales, à l'origine de la production ou du recueil de ces données, pour effectuer un traitement de saisie, de mise en forme, de matérialisation ou de dématérialisation de ces données. »

Afin de répondre aux exigences LABEL.XX, il est attendu des candidats concernés d'indiquer qu'ils disposent du label e-santé pour ne pas laisser la preuve vide sans contrainte sur le format. Les vérificateurs vérifieront l'information sur le tableau de suivi dont dispose l'ANS.

Afin de renseigner une note de vaccination lorsqu'un professionnel saisit rétrospectivement un vaccin ancien et ne dispose plus du numéro de lot :

• La codification du vaccin en CIS et ATC est obligatoire. 
• Le numéro de lot est obligatoire (card [1..1]), mais si l'information n'est pas connue, vous pouvez utiliser un nullFlavor="UNK".